Mentions Légales




Présentation du site



En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.chassotconcept.ch l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le présent site est édité par : Chassot Concept SA, SA ayant pour numéro de SIRET CHE-406.629.316 et qui est domiciliée au Champ de la Vigne 3, 1470 Estavayer-le-Lac.

Responsable de la publication : Richard Chassot, joignable par téléphone au +41 26 662 13 49 et par email info@chassotconcept.ch.

Webmaster du site: Chassot Concept SA, joingnable par téléphone au +41 26 662 13 49.

Hébergeur du site : Infomaniak Network SA, qui est domicilé Technoparkstrasse 3, 8406 Winterthur et joignable par téléphone au +41 44 515 20 40.

Propriété intellectuelle et contrefaçons : L’entreprise Chassot Concept SA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes, etc. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise Chassot Concept SA. Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Cookies et traceurs : Le site internet www.chassotconcept.ch possède un système de mesure d’audience, ainsi qu’une fonction de partage sur les réseaux sociaux. En application de la directive européenne dite « paquet télécom », les internautes doivent être informés et donner leur consentement préalablement à l’insertion de traceurs (plus couramment appelés « cookies »). Les internautes doivent disposer d’une possibilité de choisir de ne pas être tracés lorsqu’ils visitent un site ou utilisent une application. Les éditeurs de sites internet ont donc l’obligation de solliciter au préalable le consentement des utilisateurs. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’internaute peut toutefois configurer son navigateur internet pour refuser l’installation des cookies.

Mesure d’audience : Les cookies de mesure d’audience sont de petits fichiers qui permettent de connaitre et d’analyser les statistiques de trafic sur le site internet : les pages visitées, le nombre de visites, le taux de rebond, la provenance des visites, etc. Les cookies de mesure d’audience sont totalement anonymes. Sur ce site, c’est la solution Google Analytics qui est utilisée pour mesurer l’audience.

Réseaux sociaux : Les cookies liés aux réseaux sociaux sont associés aux boutons qui facilitent le partage des pages et articles sur les réseaux sociaux.

Formulaire de contact : Vous pouvez être amené à nous indiquer votre adresse e-mail lorsque vous remplissez notre formulaire de contact du site site www.chassotconcept.ch. Dès lors, vous pourriez recevoir automatiquement et gratuitement des newsletters traitants les sujets du site www.chassotconcept.ch. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment de la newsletter en cliquant sur le lien de désabonnement présent en bas de chaque newsletter. En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.

Liens hypertextes : Ce site internet peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, notamment les sites des évènements de propriété de Chassot Concept SA . Cependant, www.chassotconcept.ch n’a pas la possibilité de suivre et vérifier le contenu des sites appartenant à des tiers, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Flux RSS : Les flux RSS sont exclusivement destinés aux visiteurs du site pour une utilisation personnelle et ne sauraient en aucun cas servir à alimenter d’autres sites, sauf autorisation écrite préalable de www.chassotconcept.ch.